Informations Légales du site ASCAUDIT Groupe

ASCAUDIT Groupe, SA au capital de 343 800 €

Adresse siège social : ENERGY III – 155, rue du docteur BAUER, 93400 SAINT OUEN
Immatriculé au RCS de BOBIGNY sous le numéro 479 750 960
TVA intracommunautaire : FR 66479750960
Téléphone : 01 58 61 31 31
Email : contact@ascaudit.com
Propriétaire et éditeur du site éponyme : Hervé Lasseigne

 

Conception du site, design et réalisation

AGENCY INSIDE, 114 bd de la République, 92210 SAINT-CLOUD
Email : contact@agency-inside.com

www.agency-inside.com

Hébergement

Magic Online

130-134 Avenue du Président Wilson

93512 Montreuil sous Bois Cedex

Tel: +33.1.41.58.22.50 – Email : info@magic.fr

Droits d’auteur et décharge de responsabilité / clause de non-responsabilité

La responsabilité d’Ascaudit ne peut, en aucune manière, être engagée quant au contenu des informations figurant sur ce site ou aux conséquences pouvant résulter de leur utilisation ou interprétation.

Propriété intellectuelle

Le site d’ASCAUDIT à l’adresse www.ascaudit.com – est une œuvre de création, propriété exclusive, protégée par la législation française et internationale sur le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif.

Le code de la propriété intellectuelle n’autorise, aux termes de l’article L. 122-5.2, d’une part, que les
« copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration. « Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite » (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Bases de données

Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9 CE du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données, ASCAUDIT est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site.

En accédant au site d’ASCAUDIT, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées, et, conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1998 précitée, il vous est interdit notamment d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie du contenu des bases de données figurant au site auquel vous accédez, ainsi que d’en faire l’extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d’utilisation normale.

Informatique et Libertés (CNIL)

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux informations nominatives vous concernant en écrivant à :
ASCAUDIT – ENERGY III – 155, rue du Docteur BAUER – 93400 SAINT OUEN

Cookies

Afin d’améliorer et de personnaliser la navigation, des cookies peuvent être déposés sur votre ordinateur. Vous pouvez choisir de refuser ces cookies en paramétrant votre navigateur.

Marques et logos

Toute utilisation, quelle qu’elle soit, des noms de marque et logos de ce site est interdite sans l’autorisation d’ASCAUDIT.

Crédits photographiques et vidéographiques

Toutes les photos et vidéos présentes sur ce site sont interdites de reproduction.
Elles proviennent soit de la photothèque Shutterstock, soit d’Ascaudit.